Mois : mars 2015

    Les élections de 1848 (suite)   A la clôture du scrutin le procès-verbal constate les résultats (extraits) : P.V. du scrutin de 1848. Registre des délibérations 1D5. Ce qui fait qu’en dehors de 2 postes, le Conseil ne varie pas beaucoup par rapport au précédent.  Lettre du préfet du 2 août. Archives communales Série K élections. Le 31 juillet 1848 est publié l’arrêté concernant l’élection des maires et adjoints dans les communes […]

Les élections de 1848 Jean Marie Deschamps, maire     3 juillet 1848 : le suffrage universel est appliqué et les maires sont élus par le conseil municipal, sauf  les maires de chefs-lieux d’arrondissement, de département, et des villes de plus de 10 000 habitants.   Début mars, le maire reçoit l’arrêté du préfet daté du 4 mars 1848 l’informant de

Deux dates à retenir :    

Les élections de 1846 Jean Marie Deschamps, maire   Le 8 février 1848, le maire arrête la liste des électeurs de la commune, conformément à l’article 40 de la loi du 21 mars 1831. A ce moment la population de la commune est de 404 habitants, et compte 40 électeurs censitaires, plus 1 électeur adjoint.

  Deschamps Jean Marie, maire   Le 16 octobre 1844, c’est Jean Marie Deschamps, conseiller municipal qui est nommé maire de Saint-Jean en remplacement d’Alexandre Georges Leduc décédé.   Le préfet adresse à M. Leroy adjoint la lettre ci-dessous qui le charge de mettre en place le nouveau maire. Lettre du préfet à Leroy. Archives communales Série K élections. Nomination de Deschamps. Archives communales Série K élections. Jean Marie Deschamps qui

Les élections de 1843 Alexandre Georges Leduc, maire   La liste des électeurs communaux est arrêtée par le maire à la date du 8 février 1843. Elle comporte toujours 40 électeurs censitaires pour une population de 404 habitants.   Le 10 mai 1840 paraît l’arrêté préfectoral qui fixe au dimanche 18 juin, le renouvellement triennal

Les élections de 1840 Alexandre Georges Leduc, maire   Comme chaque année à pareille époque, les membres du conseil municipal, réunis le 5 janvier 1840, en vertu de la circulaire du préfet en date du 12 décembre 1839, nomme trois conseillers qui seront chargés aux termes de l’article 35 de la loi du 21 mars

Les élections de 1837 (suite)   Le 18 juin le conseil municipal s’assemble pour l’installation des conseillers municipaux. Le même jour installation de Leduc maire et Leroy adjoint. P.V. Installation du maire. Registre des délibérations 1D4. Un conseiller de la première série étant décédé, en l’occurrence Jean Henri Labbé le 1er février 1837, le conseil est incomplet et ne peut se réunir

Les élections de 1837 Alexandre Georges Leduc, maire   Le 8 février 1837 : “Nous, maire de la commune de Saint Jean aux Bois, canton de Compiègne, Oise, n’ayant reçu aucune réclamation sur la teneur de la liste électorale pour 1837, l’avons close définitivement ce 8“.  45 Electeurs censitaires 1837. Archives communales Série K élections. Le 28 avril 1837 paraît l’arrêté préfectoral qui convoque

Les élections de 1834 Alexandre Georges Leduc, maire   Le 4 septembre 1834, un arrêté préfectoral porte que les maires et adjoints actuels conserveront leurs fonctions jusqu’au jour du renouvellement triennal.   Le 15 septembre suivant, un arrêté concerne le tirage au sort des conseillers sortants.   Le 28 septembre le conseil est assemblé pour