Les maires de Saint-Jean-aux-Bois

 

 

Les élections de 1848 (suite)

 

A la clôture du scrutin le procès-verbal constate les résultats (extraits) :

P.V. du scrutin de 1848. Registre des délibérations 1D5.

P.V. du scrutin de 1848. Registre des délibérations 1D5.

Ce qui fait qu’en dehors de 2 postes, le Conseil ne varie pas beaucoup par rapport au précédent. 

Lettre du préfet du 2 août. Archives communales Série K élections.

Lettre du préfet du 2 août. Archives communales Série K élections.

Le 31 juillet 1848 est publié l’arrêté concernant l’élection des maires et adjoints dans les communes au-dessous de 6.000 âmes, qui doivent être nommés directement par les conseils municipaux.

 

Le 17 août paraît l’arrêté préfectoral autorisant le conseil à se réunir, ce que fait celui-ci le lendemain 18 août afin de dresser le procès-verbal constatant l’installation des conseillers municipaux élus par suite des élections générales.

 

Le même jour, le Conseil municipal désigne en son sein le maire et l’adjoint, ceux-ci n’étant plus nommés par l’autorité préfectorale.

 

Deschamps Jean Marie et Leroy Jacques François sont respectivement élus maire et adjoint en ayant recueilli chacun 9 voix.

P.V. de la séance du 18 août 1848. Registre des délibérations 1D5.

P.V. de la séance du 18 août 1848. Registre des délibérations 1D5.

Le 6 juin 1850 le préfet communique aux maires son arrêté concernant la formation des listes électorales en exécution de la loi du 31 mai 1850.

 

Dans sa séance du 7 juillet, le conseil nomme deux membres pris en son sein chargés avec le maire de statuer sur les réclamations faites, soit pour inscriptions ou radiations à faire à le liste électorale.

Les maires de Saint-Jean-aux-Bois
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1850 Liste électorale. Archives communales Série K élections.

1850 Liste électorale. Archives communales Série K élections.

à suivre…

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Les élections de 1848

Jean Marie Deschamps, maire

 

 

3 juillet 1848 : le suffrage universel est appliqué et les maires sont élus par le conseil municipal, sauf  les maires de chefs-lieux d’arrondissement, de département, et des villes de plus de 10 000 habitants.

 

Début mars, le maire reçoit l’arrêté du préfet daté du 4 mars 1848 l’informant de la chute de la monarchie.

 

Chute de la monarchie. Registre des délibérations 1D5.

Chute de la monarchie. Registre des délibérations 1D5.

Paraissent alors toute une série de textes du gouvernement provisoire. (dont le décret du 5 mars qui, entre autre, établit en son article 1er, alinéa 5 le suffrage direct et universel et dans son alinéa 8 que le scrutin sera secret, en lieu et place du suffrage censitaire).

 

Ces dispositions seront reprises dans la Constitution de la République dans l’article 24.

 

En fonction de ce décret une liste des électeurs de la commune est établie au 26 mars 1848

Liste des électeurs au 26 mars. Archives communales Série K élections.

Liste des électeurs au 26 mars. Archives communales Série K élections.

Le 3 juillet paraît le décret relatif au renouvellement des conseils municipaux, des conseils d’arrondissement et de département, suivit de la circulaire et de l’arrêté préfectoral qui fixe en son article 1er que les assemblées des électeurs communaux sont convoquées pour le dimanche 30 juillet courant, afin de procéder au renouvellement intégral des conseils municipaux dans toutes les communes du département.

 

Une seconde liste est arrêtée le 29 juillet 1848 conformément au décret du 3 juillet, identique à la précédente, et qui servira à l’émargement des votants.

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Seconde liste électorale de 1848. Archives communales Série K élections.

Seconde liste électorale de 1848. Archives communales Série K élections.

L’élargissement du droit de vote n’incite pas les électeurs à se déplacer aux urnes puisque seulement 46 bulletins y sont déposés. Proportionnellement le nombre de votants par rapport aux inscrits est moindre que le scrutin précédent. En 1846 pour 42 électeurs censitaires 22 avaient voté, soit 52 %. En 1848 sur 130 inscrits, 46 votent, soit 35 %. Cette situation est un peu exceptionnelle et peut s’expliquer par le fait qu’il s’agissait de la première élection au suffrage universel direct. Beaucoup de citoyens n’étaient peut-être pas prêts à ce changement. Nous verrons avec les élections municipales suivantes que les taux de participation sont plus élevés.

à suivre…

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Les élections de 1846

Jean Marie Deschamps, maire

 

Le 8 février 1848, le maire arrête la liste des électeurs de la commune, conformément à l’article 40 de la loi du 21 mars 1831. A ce moment la population de la commune est de 404 habitants, et compte 40 électeurs censitaires, plus 1 électeur adjoint.

Liste des électeurs de 1846. Registre des délibérations 1D5.

Liste des électeurs de 1846. Registre des délibérations 1D5.

Au fil du temps quelques modifications sont intervenues dans l’établissement de la liste des électeurs communaux : 

Les électeurs communaux de 1846. Archives communales Série K élections.

Les électeurs communaux de 1846. Archives communales Série K élections.

L’assemblée des électeurs se tient le 5 juillet 1846. Extraits du procès-verbal :

Extraits du P.V. de 1846. Registre des délibérations 1D5.

Extraits du P.V. de 1846. Registre des délibérations 1D5.

Le 12 août 1846 le conseil municipal constate l’installation des conseillers municipaux élus par suite du renouvellement triennal de 1846.

 

Election d’un conseiller municipal en remplacement d’Alexandre Georges Leduc Décédé.

Ampliation de l’arrêté. Archives communales Série K élections.

Ampliation de l’arrêté. Archives communales Série K élections.

Arrêté du 13 août 1846. Archives communales Série K élections.

Arrêté du 13 août 1846. Archives communales Série K élections.

Extrait du P.V. du 23 août 1846. Registre des délibérations 1D5.

Extrait du P.V. du 23 août 1846. Registre des délibérations 1D5.

Par arrêté du préfet en date du 8 septembre 1846, Jean Marie Deschamps et Jacques François Leroy sont confirmés dans leurs postes de maire et adjoint.

Confirmation de Deschamps et Leroy. Archives communales Série K élections.

Confirmation de Deschamps et Leroy. Archives communales Série K élections.

Lettre du préfet Confirmation de Deschamps et Leroy. Archives communales Série K élections.

Lettre du préfet Confirmation de Deschamps et Leroy. Archives communales Série K élections.

Le 11 septembre le conseil municipal constate l’installation d’un conseiller municipal élu pour compléter le manquant de la deuxième série. Le même jour, le conseil installe dans leurs fonctions le maire et l’adjoint.

à suivre …

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Deschamps Jean Marie, maire

 

Le 16 octobre 1844, c’est Jean Marie Deschamps, conseiller municipal qui est nommé maire de Saint-Jean en remplacement d’Alexandre Georges Leduc décédé.

 

Le préfet adresse à M. Leroy adjoint la lettre ci-dessous qui le charge de mettre en place le nouveau maire.

Lettre du préfet à Leroy. Archives communales Série K élections.

Lettre du préfet à Leroy. Archives communales Série K élections.

Nomination de Deschamps. Archives communales Série K élections.

Nomination de Deschamps. Archives communales Série K élections.

Jean Marie Deschamps qui habite La Brévière, marchand de bois, est le troisième plus important contribuable de la commune ( hors les domaines de la couronne) et à ce titre figure à cette position sur la liste des électeurs communaux.

 

Son installation a lieu le 20 octobre 1844.

Installation du nouveau maire. Archives communales Série K élections.

Installation du nouveau maire. Archives communales Série K élections.

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à suivre …

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Les élections de 1843

Alexandre Georges Leduc, maire

 

La liste des électeurs communaux est arrêtée par le maire à la date du 8 février 1843. Elle comporte toujours 40 électeurs censitaires pour une population de 404 habitants.

 

Le 10 mai 1840 paraît l’arrêté préfectoral qui fixe au dimanche 18 juin, le renouvellement triennal des conseils municipaux. L’assemblée des électeurs communaux procédera au remplacement des conseillers municipaux qui formant la deuxième série du conseil.

 

Les élections donnent les résultats suivants (extrait du procès-verbal du 18 juin 1843 dont nous ne reprenons pas le compte rendu in extenso) : 

P.V. du 18 juin 1843. Registre des délibérations 1D5.

P.V. du 18 juin 1843. Registre des délibérations 1D5.

Les conseillers sortants sont réélus.

 

Le 12 juillet le préfet approuve le procès-verbal des opérations électorales de Saint-Jean.

Lettre du préfet du 12 juillet 1843. Archives communales Série K élections.

Lettre du préfet du 12 juillet 1843. Archives communales Série K élections.

Puis par arrêté du 1er août, Leduc et Leroy sont confirmés dans leur poste de maire et d’adjoint.

Nomination de Leduc et Leroy. Archives communales Série K élections.

Nomination de Leduc et Leroy. Archives communales Série K élections.

Le conseil municipal se réunit le 23 juillet 1843 pour procéder à l’installation des conseillers municipaux et dans la foulée à celle du maire et de l’adjoint.

 

Le 9 mai 1844 le maire M. Leduc Alexandre Georges décède, laissant son poste vacant après l’avoir occupé durant 31 ans.

 

à suivre…

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Les élections de 1840

Alexandre Georges Leduc, maire

 

Comme chaque année à pareille époque, les membres du conseil municipal, réunis le 5 janvier 1840, en vertu de la circulaire du préfet en date du 12 décembre 1839, nomme trois conseillers qui seront chargés aux termes de l’article 35 de la loi du 21 mars 1831, de donner leur avis sur les réclamations concernant la liste des électeurs communaux pour 1839.

 

Le 8 février, le maire arrête cette liste, dont la population de la commune est de 402 habitants, à 40 électeurs censitaires, sans aucun électeurs adjoints.

 

Le 5 mai 1840, le préfet prend un arrêté qui convoque les électeurs communaux le dimanche 24 mai 1840 pour le renouvellement triennal de la première série des conseils municipaux.

 

Les élections donnent les résultats suivants (extrait du procès-verbal du 24 mai 1840 dont nous ne reprenons pas le compte rendu in extenso) : 

P.V. du 24 mai 1840. Registre des délibérations 1D5.

P.V. du 24 mai 1840. Registre des délibérations 1D5.

Les conseillers sortants sont réélus.

 

Le 3 juin 1840, en exécution de l’article 3 de la loi du 21 mars 1831, le préfet de l’Oise nomme Leduc Alexandre Georges maire et Leroy Jacques François adjoint.

Nomination de Leduc maire. Archives communales Série K élections.

Nomination de Leduc maire. Archives communales Série K élections.

Le conseil municipal se réunit le 28 juin 1840 pour l’installation des conseillers municipaux et dans la foulée pour celle du maire et de l’adjoint.

à suivre…

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Les élections de 1837 (suite)

 

Le 18 juin le conseil municipal s’assemble pour l’installation des conseillers municipaux.

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Le même jour installation de Leduc maire et Leroy adjoint.

P.V. Installation du maire. Registre des délibérations 1D4.

P.V. Installation du maire. Registre des délibérations 1D4.

Un conseiller de la première série étant décédé, en l’occurrence Jean Henri Labbé le 1er février 1837, le conseil est incomplet et ne peut se réunir dans ces conditions. Il faut donc procéder à l’élection d’un nouveau conseiller. L’assemblée des électeurs est convoquée pour le 23 juillet par arrêté du préfet.

Arrêté du préfet. Archives communales Série K élections.

Arrêté du préfet. Archives communales Série K élections.

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P.V. de l’élection de Langelez. Registre des délibérations 1D4.

P.V. de l’élection de Langelez. Registre des délibérations 1D4.

Installation de Langelez. Registre des délibérations 1D4.

Installation de Langelez. Registre des délibérations 1D4.

à suivre…

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Les élections de 1837

Alexandre Georges Leduc, maire

 

Le 8 février 1837 : « Nous, maire de la commune de Saint Jean aux Bois, canton de Compiègne, Oise, n’ayant reçu aucune réclamation sur la teneur de la liste électorale pour 1837, l’avons close définitivement ce 8« . 

45 Electeurs censitaires 1837. Archives communales Série K élections.

45 Electeurs censitaires 1837. Archives communales Série K élections.

Le 28 avril 1837 paraît l’arrêté préfectoral qui convoque les électeurs communaux pour le 21 mai afin de procéder au remplacement des conseillers municipaux qui forment la deuxième série. 

Les maires de Saint-Jean-aux-Bois
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P.V. du 21 mai 1837. Registre des délibérations 1D4

P.V. du 21 mai 1837. Registre des délibérations 1D4

Le préfet nomme Alexandre Georges Leduc maire par arrêté en date du 13 juin 1837.

Nomination de Leduc. Archives communales Série K élections.

Nomination de Leduc. Archives communales Série K élections.

à suivre…

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Les élections de 1834

Alexandre Georges Leduc, maire

 

Le 4 septembre 1834, un arrêté préfectoral porte que les maires et adjoints actuels conserveront leurs fonctions jusqu’au jour du renouvellement triennal.

 

Le 15 septembre suivant, un arrêté concerne le tirage au sort des conseillers sortants.

 

Le 28 septembre le conseil est assemblé pour le tirage au sort des conseillers qui seront sortants.

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Procès-verbal du 28 sep. 1834. Archives communales Série K élections.

Procès-verbal du 28 sep. 1834. Archives communales Série K élections.

Le 12 octobre ont lieu les élections municipales.

Liste de dépouillement. Archives communales Série K élections.

Liste de dépouillement. Archives communales Série K élections.

Les maires de Saint-Jean-aux-Bois
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P.V. des opérations de vote. Registre des délibérations 1D4

P.V. des opérations de vote. Registre des délibérations 1D4

Procès-verbal de l’installation des conseillers. Registre des délibérations 1D4

Procès-verbal de l’installation des conseillers. Registre des délibérations 1D4

Le même jour le conseil installe dans leurs fonctions le maire et l’adjoint nommé par le préfet.

Nomination du maire. Archives communales Série K élections.

Nomination du maire. Archives communales Série K élections.

Installation du maire. Registre des délibérations 1D4

Installation du maire. Registre des délibérations 1D4

à suivre…